ࡱ> 6853dddd:SxSxl   Statuts Article 1 Titre de l association Il est fond entre les adhrent aux prsents statuts une association rgie par la loi du 1juillet et du dcret du 16 aot 1901 ayant pour titre : Le cercle franais des couteliers forgerons Article 2 Objet Promouvoir le couteau artisanal forg ou non par change d astuces sur la fabrication des couteaux et la mise en commun d adresses des fournisseurs de matriau entrant dans leur conception, ainsi que tous les autres moyens visant a atteindre la promotion de la coutellerie artisanale. Article 3 Les moyens d actions L association se propose d atteindre ses objectifs par : -Des rencontres lors et entre les salons de couteliers -Un bulletin regroupant les techniques et savoir faire de chacun -un forum de discutions ouvert tous sur forgefr.com -La mise en place d un salon avec dmonstration Article 4 Sige social Le sige social est fix : 68 grand rue 59230 Chteau l Abbaye Article 5 La dure de l association est indtermine compter de sa publication au journal officiel Article 6 Membres de l association L association se compose de membres d honneur, membres bienfaiteurs ,membres adhrents. Les membres d honneur : les personnes apportant une contribution morale ou physique l association. Les membres bienfaiteurs : Les personnes apportant une contribution financire ou matriel en respect des lois rgissant les associations de loi 1901 les membres d honneur et bienfaiteurs sont lus par les adhrents et ne payent pas de cotisation annuelle Les membres adhrents : seront parrains par trois autres adhrents leur adhsions sont l approbation du bureau Ils verseront une cotisation annuelle qui se devra d tre rgle le jour de l assemble gnrale pour leurs permettre de prendre part au vote . Les conjoints des membres adhrents seront membres de droit aprs paiement de la moiti de la cotisation annuelle. Ils jouiront des mmes droit lgislatifs lors des assembles. Article 7 Admission Pour faire partie de l association il faut tre parrain par trois membres adhrents et agre par le bureau qui statue sur les demandes d admissions prsentes. Article 8 Perte de la qualit de membre La qualit de membre se perd par : -la dmission notifie par simple lettre adresse au prsident de l association . -le dcs de la personne. -la radiation par le bureau pour non paiement de la cotisation annuelle . -la radiation par le bureau pour motif grave ,l intress ayant t invit par lettre recommande se prsenter devant le conseil pour fournir des explications. Article 9 Les ressources de l association Elles comprennent : -le montant des cotisations . -les subventions de l tat, des rgions ,des dpartements, des communes et de tout autres organisme public. Les sommes perues en contrepartie des prestations fournies ou des biens vendus par l association. -Toutes autres ressources autorises par les textes lgislatifs et rglementaires Article 10 Le conseil d administration L association ne possde pas de conseil d administration Article 11 Le bureau se runit ,au moins ,une fois par an ,sur convocation du prsident ou la demande d un des membres du bureau. Le bureau ne dlibre que si celui ci est complet. Les runions sont prsides par le prsident ,les dcisions sont adoptes la majorit ,en cas d galit lors d un vote la voix du prsident compte double Article 12 Le bureau Le bureau assure le bon fonctionnement de l association et veille la mise en Suvre de ses dcisions Le Prsident reprsente l association dans tous les actes de la vie civile .il agit en justice au nom de l association, tant en demande qu en dfense. Le secrtaire est charg de toutes les critures concernant le fonctionnement de l association, l exception des critures comptables Le trsorier est charg de tenir la comptabilit de l association Vis a vis des organismes bancaires ou postaux ;le prsident et le trsorier ont pouvoir ,chacun sparment de signer tous les moyens de paiement(chques ,virement, etc.& ) Article 14 Les assembles gnrales L assemble gnrale comprend tous les membres de l association sans distinction de titre ,tant jour de cotisation annuelle. La date et l ordre du jour sont communiqus par courrier quinze jours avant la date fixe. L assemble gnrale lieu une fois par an. A cette occasion le bureau lira le rapport sur l activit, vote le budget , et approuve les comptes de l anne clos L assemble gnrale peut tre convoque la demande de la majorit de l assemble. L assemble gnrale peut valablement dlibrer quelque soit le nombre de membre prsent Article 15 Les assemble gnrale extraordinaire Elle se prononce sur les modifications apporter aux statuts et sur la dissolution de l association .elle ne peut dlibrer que si cinquante pour cent de ses adhrents sont prsents. Si le quorum n est pas atteint ,elle est reconduite quinze jours aprs avec le mme ordre du jour ,elle dlibre alors quelque soit le nombre des membres prsents. Article 16 Dissolution En cas de dissolution prononce par l assemble gnrale extraordinaire, un liquidateur est nomm pour les oprations de liquidation. L actif est dvolu par cette assemble une ou plusieurs associations conformment aux dispositions de la loi du 1 juillet 1901 et du dcret du 16 aot 1901 Article 17 Rglement intrieur Un rglement intrieur est tabli par le bureau qui le fait approuver par l assemble gnrale. Ce rglement est destin fixer les divers points non prvus par les statuts et notamment ceux qui ont trait l administration interne de l association et son thique . Les membres fondateurs : -Christophe Moussa -Christian Avakian -Irene Avakian -Eric Vidal -Thierry Stumpf -Franck Souville -Ronan Jehanno -Joe Keeslar 223 OJQJCJOJQJCJ5 OJQJCJOJQJCJ53dh3 i4@4NormalCJOJPJQJmH <A@<Default Paragraph Font333GTimes New Roman5Symbol3Arial7Verdana 0hKl&Kl&!0" Oh+'0 ՜.+,0  !"#$&'()*+,./012347Root Entry F91TableWordDocument:SummaryInformation(%DocumentSummaryInformation8-